Comment classifier automatiquement un HS Code ?

11 MIN DE LECTURE

La gestion douanière est un des défis à relever, directement liés au développement du e-commerce international. C’est aussi une étape indispensable pour répondre aux besoins de la e-logistique cross-border de demain. Avant de pouvoir calculer les droits et taxes de douane, il est indispensable de classer les marchandises selon des règles bien précises. Décryptez les enjeux de la classification automatique des HS Codes !

Qu’est ce que le système harmonisé ?

Les codes SH (ou HS Code en anglais), qu’est ce que c’est ? Le SH, pour Système Harmonisé (ou Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises dans sa version longue), est une nomenclature commune internationale utilisée pour classifier les marchandises à des fins d’importation.

 

Entré en vigueur en 1988, il a été pensé et développé par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) et ses pays membres, dans le but de rationaliser le commerce international grâce à un système de noms et de chiffres permettant de classifier les produits de façon unifiée à l’échelle internationale. Ainsi, chaque produit est associé à un code bien précis (98% des marchandises du commerce mondial sont couvertes par les codes SH), avec une base commune à tous les pays du globe. Le même code permet donc à toute autorité douanière d’un pays signataire d’identifier le contenu d’une expédition, qu’il s’agisse de la Chine, de l’Afrique du Sud ou encore du Canada.

 

Aujourd’hui, 209 pays et territoires utilisent le système harmonisé; et les codes SH doivent être systématiquement renseignés sur la documentation obligatoire, accompagnant toute marchandise importée. La vérification de ces codes par les autorités douanières permet entre autres de déterminer le régime fiscal et les taxes associés au produit importé, de s’assurer que ce produit est autorisé à l’importation dans le pays, et aussi de permettre l’établissement de données statistiques sur les échanges commerciaux inter-étatiques.

La structure d’un code SH

Comment est structuré un code SH ? Il est toujours composé d’au moins six chiffres, issus de la combinaison de trois codes à deux chiffres. Pour bien comprendre son fonctionnement, prenons l’exemple de la classification d’une paire de lunettes de soleil

  • La section
    La première étape pour déterminer le bon code SH est d’identifier la section associée au produit. Elle oriente vers le bon code pour classifier le produit, mais elle n’apparaît pas pour autant dans le SH code renseigné sur votre documentation douanière. Il existe aujourd’hui 22 sections, (référencé ci-dessous) ainsi que les chapitres du SH associés.
I 1-5 Animaux vivants et produits du règne animal
II 6-14 Produits du règne végétal
III 15 Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
IV 16-24 Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabac et succédanés de tabac fabriqués
V 25-27 Produits minéraux
VI 28-38 Produits des industries chimiques ou des industries connexes
VII 39-40 Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
VIII 41-43 Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
IX 44-46 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie ou de vannerie
X 47-49 Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) ; papier et ses applications
XI 50-63 Matières textiles et ouvrages en ces matières
XII 64-67 Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties ; plumes apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux
XIII 68-70 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
XIV 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies
XV 72-83 Métaux communs et ouvrages en ces métaux
XVI 84-85 Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
XVII 86-89 Matériel de transport
XVIII 90-92 Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
XIX 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires
XX 94-96 Marchandises et produits divers
XXI 97 Objets d’art, de collection ou d’antiquité
XXII 98-99 Transactions spéciales

Source : Wikipedia

Pour notre exemple “Lunette de soleil”, il faut donc se référer à la section 18: “Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils”.

  • Le chapitre
     Il nous faut maintenant identifier le chapitre correspondant. Il en existe 99 répartis dans les 22 sections, et chacun représente une catégorie spécifique illustré par les deux premiers chiffre du code SH. Dans notre cas, il s’agit du chapitre 90 “Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils”. 
  • Le titre
    Les deux chiffres suivants le code chapitre renvoient au titre spécifique du produit, et il en existe 1244 au total. Pour nos lunettes de soleil, il s’agira du titre 04 du chapitre 90, qui regroupe les “Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires”.
  • Le sous-titre
    Enfin, deux derniers chiffres viennent compléter les codes chapitre et titre. Ils correspondent au sous-titre, qui affine encore la précision sur le produit. Le système harmonisé compte 5224 sous-titres différents. Toujours dans notre cas, sous le chapitre 90, titre 04, on trouve le sous-titre 10 ”Lunettes de soleil”.

En combinant ces chiffres, vous obtenez alors le code SH de notre paire de lunettes de soleil: 90,04,10, en général renseigné comme ceci sur la documentation douanière: 9004.10.

  • Les chiffres supplémentaires
    En fonction des destinations, il est possible de devoir ajouter deux ou plusieurs chiffres aux six premiers afin de compléter la classification. Ces chiffres additionnels donnent des informations supplémentaires sur les produits, permettent une taxation plus fine et précise, et permettent au pays concerné d’établir ses statistiques commerciales. Il est donc important de se renseigner sur le système utilisé dans les pays d’importation de vos marchandises.
    Par exemple, les pays du Mercosur (Brésil, Argentine, etc) ont recours à des codes à chiffres, issus de la “Nomenclatura Común del Mercosur”. L’Union Européenne pousse la codification jusqu’à dix chiffres, avec deux chiffres supplémentaires correspondants à la Nomenclature Combinée (NC), suivis de deux derniers chiffres du Tarif Intégré de L’Union Européenne (TARIC). La Chine enfin ajoute sept chiffres aux codes SH de référence, pour un total de 13 chiffres.

En cas de doute sur le bon code pays à renseigner, la règle est assez simple : il faut systématiquement utiliser le système du pays vers lequel vous exportez vos produits.

Comment déterminer le bon code SH d’un produit ?

L’avènement du code SH a permis de simplifier et d’automatiser de nombreux aspects du commerce international, mais le processus de détermination du code SH en lui-même est quand à lui loin d’être simple et automatique.

La classification douanière est un processus subjectif  (il n’est pas rare de voir des produits similaires classifiés différemment par des experts douaniers), complexe et manuel : c’est encore une des principales barrières à l’entrée sur le marché du e-commerce international. C’est d’autant plus difficile pour un e-commerçant n’ayant pas ou peu d’expérience sur le sujet, car il doit surmonter un certain nombre d’obstacles :

  • Il faut être capable de comprendre les General Rules for the Interpretation of the Harmonized System (GRI), qui constituent un langage légal à part entière et dont la compréhension peut être difficile.
  • Dans un certain nombre de cas, la nature et l’utilisation de ses produits ne renvoient pas exactement à un code SH en particulier, laissant place à l’interprétation.
  • La détermination du bon code requiert des informations qu’il n’a pas nécessairement à sa disposition (e-commerçant qui vend des produits qu’il n’a pas lui même produit).
  • Le langage utilisé dans le Système Harmonisé est dépassé et ne correspond plus toujours au jargon actuel du secteur.

La meilleure solution pour un e-commerçant non expert en douane repose donc sur la sous-traitance de cette opération de classification, afin d’assurer une bonne association produit-code SH et ainsi garantir un passage en douane rapide et sans encombre de ses marchandises.

Il peut pour cela s’orienter vers un commissionnaire en douane agréé, qui moyennant finance prendra en charge toute la gestion douanière associée à ses diverses expéditions internationales de marchandise. Les grands expressistes de type DHL et UPS proposent également ce type de services, mais comme pour les commissionnaires en douane les coûts associés ont un impact significatif sur le coût total du transport.

Grâce aux nouvelles technologies et à l’intelligence artificielle en particulier, de nouvelles solutions révolutionnaires offrent des outils simples et transparents !

Automatisez la classification douanière !

Il est aisé de comprendre pourquoi de nombreux experts du e-commerce international affirmaient qu’il est impossible de complètement automatiser la classification douanière.  Cependant, la vérité est que nous rendons chaque jour possible l’impossible grâce à la technologie, et la classification douanière ne fait pas exception à la règle. Les capacités actuelles en terme d’intelligence artificielle, de machine et deep learning ont fait de la classification douanière automatisée une réalité pour le e-commerce !

 

Entrainée efficacement, l’IA permet même souvent une classification plus fiable et plus “juste” que la classification humaine : en effet, la classification manuelle humaine (en plus de demander du temps et par association d’avoir un coût significatif) est loin d’être parfaite, et même des experts du domaine commettent des erreurs d’appréciation ou d’interprétation.

 

En s’intéressant au développement du e-commerce vers les DOM-TOM, les fondateurs de transiteo ont mis le doigt sur une des principales problématiques du e-commerce transfrontalier. Pour simplifier la tâche des e-commerçants souhaitant internationaliser leurs activités à moindre coût, les différents outils transiteo permettent de simplifier les opérations douanières à toutes personnes réalisant des opérations à l’international.

 

Fort de 3 ans de recherche et développement, nous avons développé le moteur n°1 pour la classification douanière 100% automatisé, capable de classifier de manière instantanée et fiable, n’importe quelle marchandise e-commerce (sauf produits alimentaires). Il suffit pour cela de renseigner le libellé d’un produit, son code à barres (EAN, UPC, ASIN) ou même sa description, ainsi que le pays de destination, et vous obtenez le code SH (de 8 à 12 chiffres) correspondant, accompagné de la description des chapitres, titres et sous-titres associés. Nos outils sont également capable de préciser si l’importation du produit dans le pays de destination est autorisée, soumise à des restrictions, ou purement interdite.

 

La classification douanière devient un jeu d’enfant, même pour quelqu’un n’ayant aucune expérience dans le domaine. Nos formules sont adaptées aux entreprises de toutes tailles, dans tous les secteurs avec tous les budgets !  Profitez d’un essai gratuit de 14 jours et créez gratuitement votre compte sur app.transiteo.com

La classification douanière et le calcul des droits et taxes automatisés sont des leviers de choix pour les e-commerçants qui souhaitent développer leurs activités internationales. En plus de garantir un passage en douane sans encombre des marchandises et donc un respect des délais de livraison, la classification automatisée permet d’économiser d’innombrables heures de travail, et par association de fonds qui pourront être alloués au développement de leurs activités. Associée au calcul automatisé des droits et taxes qui apporte une transparence en terme de prix au consommateur, c’est la garantie d’une expérience d’achat agréable et d’une satisfaction client maximum !

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *