Comment le Système Harmonisé peut faciliter vos envois internationaux ?

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L’exportation des marchandises à l’international est le frein n°1 pour les e-commerçants souhaitant se lancer à l’international. De nombreux points de vigilance doivent être étudiés afin que vos produits puissent être importés dans des pays étrangers. En plus de déterminer si vos produits sont autorisés, restreints ou interdits dans le pays de destination, il est indispensable de connaître les tarifs douaniers appliqués. Pour se faire, vous devez comprendre la nécessité du Système Harmonisé dans votre gestion douanière. Vous prévoyez de vendre vos produits à l’étranger, mais vous manquez de connaissances en la matière ? Transiteo vous accompagne et déchiffre pour vous les subtilités du Système Harmonisé.

Qu’est ce que le Système Harmonisé ?

Afin de faciliter les flux de marchandises et les passages en douanes lors d’expéditions de produits à l’international, un système commun a vu le jour, connu sous le nom de Système Harmonisé.  C’est dans le but de simplifier les opérations d’importation et d’exportation que l’Organisation mondiale des Douanes (OMD) a mis en place dés 1988 le système de code HS, Harmonized System an anglais (ou Code SH pour système harmonisé en français) pour classer et définir les marchandises faisant l’objet d’un commerce international. 

Ce système universel simplifie aux vendeurs ainsi qu’aux autorités douanières l’identification des produits et leurs réglementations lors de leur passage en douane grâce à une nomenclature internationale. Cette nomenclature a plusieurs objectifs. En plus de savoir si le produit est autorisé, restreint ou prohibé à l’importation dans le pays de destination, le HS Code permet de déterminer le régime douanier dans lequel la marchandise se situe.

Aujourd’hui, 98% du commerce international utilise le code HS. Cette unification du processus douanier est utilisée par plus de 200 pays du monde. L’Organisation Mondiale des Douanes supervise la maintenance du système, et assure l’interprétation uniforme des codes au travers d’une liste permettant un classement unique en fonction de la nature des marchandises. Pour comprendre plus en détail le Système Harmonisé, n’hésitez pas à consulter notre article dédié Comment classifier automatiquement un HS Code ?.

Comment se compose un code SH (ou HS Code) ?

Le système harmonisé utilise un code à six chiffres communs à l’ensemble des pays du monde, généralement présentés sous la forme suivante : “XXXX.XX”. Le HS Code est construit en fonction de la nature de vos produits, et de chapitres qui y sont reliés. Transiteo décrypte la structure d’un HS code au travers de l’article Comment classifier automatiquement un HS Code ? disponible sur notre blog. 

Quel est le risque d’utiliser un mauvais HS Code ?

Il est important de comprendre que sans HS Code, vos marchandises ne passeront pas la douane du pays de destination de vos marchandises. Son utilisation est donc capitale, autant au niveau commercial que légal. 

Lors du passage en douane, si le HS Code présent sur la déclaration douanière ne correspond pas au produit concerné, des sanctions pourront être prises : 

  • Amendes pour non conformité : utiliser un mauvais HS Code est passible d’une amende notamment au travers d’ajouts de taxes en guise de pénalités 
  • Ralentissement du dédouanement : vos marchandises peuvent être bloquées en douane, dans l’attente d’un contrôle et une nouvelle étude. En plus de provoquer un ralentissement dans l’acheminement, le temps passé à faire la nouvelle déclaration par les autorités douanières est également facturé
  • Saisie de marchandise par les autorités douanières : dans le cas où la marchandise n’est pas autorisée à l’importation dans le pays de destination, l’importation est refusée et les marchandises sont saisies par les autorités douanières pour être détruites

Pourquoi déterminer correctement le Code SH de vos produits ?

Lorsqu’une vente est effectuée auprès d’un client étranger, l’acheteur prend le statut d’importateur aux yeux de la loi et ceux pour la majorité des pays. C’est donc lui qui sera responsable de régler les surcoûts si la situation le nécessite. De l’autre côté, il appartient au vendeur de veiller au bon acheminement de ses marchandises, ce qui inclut l’émission du HS code dans la documentation douanières à joindre aux colis expédiés. 

En utilisant le bon HS Code lors de l’importation des marchandises dans le pays de destination, vous accélérez le processus de livraison, et limitez les risques de surcoûts. Le délai et les coûts liés à la livraison font partie des critères les plus importants pour les acheteurs, et il est clairement aujourd’hui très compliqué de conserver un client ayant souffert de coûts cachés ou de retards de livraison. Un acheteur mal informé du montant de son achat à la commande se sent trahi, et peut décider de refuser de payer les coûts supplémentaires à la livraison. Une bonne classification vous permettra donc de fidéliser vos clients étrangers, qui seront satisfait du service lié à l’acheminement des marchandises. La définition du HS Code vous permet d’appréhender les surcoûts qui peuvent être appliqués à cause de la nature de votre marchandise, ainsi que des réglementations spécifiques du pays d’importation. 

En tant que vendeur, votre objectif est de vendre votre produit sans avoir à régler les frais liés aux douanes. Pour se faire, nous vous conseillons de pratiquer vos prix en utilisant l’incoterm DDP (Delivery Duty Paid). Cet incoterm définit que vous êtes en charge de la logistique et de l’acheminement des marchandises, mais que leurs coûts sont pris en charge par le client. De ce fait, en cas de problème lors du dédouanement, il appartiendra au client de régler ces frais supplémentaires. Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre article consacré aux incoterms DPA,DPU ou DDP : comment ça marche ?

Comment déterminer le bon HS Code et calculer les droits de douane et les taxes avec précision ?

Grâce aux avancées technologiques et notamment l’intelligence artificielle, de nouveaux outils vous permettent de faciliter la gestion douanière de vos expéditions internationales, et notamment en automatisant la classification de vos produits en respectant la nomenclature douanière selon le Système Harmonisé. Il devient simple et facile de garantir un processus d’achat optimum à vos clients internationaux. Grâce à la suite d’outils transiteo, découvrez des solutions clés-en-main pour pilotez votre activité à l’international :

  • Notre outil de classification des produits permet d’identifier les HS Code en automatisant cette opération grâce à l’intelligence artificielle. Avec transiteo, il est possible de définir la nomenclature précise de vos produits jusqu’à 13 chiffres, à l’importation et à l’exportation, pour 178 pays de destination. Nos outils vous informe également du statut de votre marchandise dans le pays d’importation, notamment en ce qui concerne les autorisations, interdictions et/ou restrictions défini par les pays.
  • Notre moteur de calcul de droits et taxes de douane offre la possibilité de calculer lors de la commande le prix total de vos marchandises en incluant les coûts de droits de douane et des taxes. Plus de mauvaises surprises à l’arrivée pour vos clients du monde entier ! Intégrez notre moteur de calcul à la caisse de votre boutique en ligne et affichez des tarifs tout compris et dans la devise de vos clients internationaux. Proposez une expérience d’achat transparente et développez votre chiffre d’affaires en optimisant la gestion de vos ventes transfrontalières !
  • Notre nouvel outil transiteo Tax Manager vous permet de vous mettre en conformité avec les nouvelles règles de TVA pour le e-commerce dans l’Union Européenne  (le Pack TVA), qui s’applique à compter du 1er juillet 2021.

Il est désormais possible de simplifier la gestion douanière de vos commandes internationales de manière autonome et en seulement quelques clics. Quotidiennement mis à jour, les outils de transiteo sont intégrables par APIs ou via nos modules, et sont un véritable levier dans le développement de votre activité à l’international. Vous souhaitez en apprendre davantage ? Consultez notre site internet www.transiteo.com ou contactez notre équipe qui se fera une joie de vous accompagner dans votre projet.

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